Sacha Morisset

Associé

Blue Cross Centre, bureau 601
644, rue Main
Moncton N.-B.
E1C 1E2

+1.506.853.1942

+1.506.858.8454

smorisset@stewartmckelvey.com

Langues parlées : Français, Anglais

Admission au Barreau : Nouveau-Brunswick, 2001

Adjoint(e)s juridiques : Chantal MacAusland

Offre des services juridiques par le biais d’une corporation professionnelle.

Diriger une entreprise est semblable au travail d’un jongleur professionnel. Il faut constamment assurer la gestion de multiples obligations, dont les normes d’emploi, les droits de la personne (et l’obligation d’adaptation) et les mesures d’hygiène et de sécurité du travail. Sacha commence d’abord par comprendre à fond le domaine de travail et les solutions privilégiées par son client pour ensuite proposer des solutions innovatrices.

La pratique de Sacha se concentre sur le droit du travail et de l’emploi, ainsi que sur les questions de discipline professionnelle, y compris en tant que conseiller juridique de l’Association canadienne de protection médicale et de ses membres. Travaillant avec des clients aussi divers que des fabricants, des universités et établissements d’enseignement, des municipalités et le secteur des centres de contact, Sacha possède une vaste expérience en procédures d’arbitrage, enquêtes et litige relatifs aux droits de la personne, litiges de licenciement abusif, l’élaboration de politiques de travail, la négociation collective et les conflits du travail, y compris les grèves légales et les grèves illégales. Il conseille également les employeurs en matière d’indemnisation des accidents du travail, de santé et de sécurité au travail. Sacha a agi en tant qu’enquêteur pour des employeurs, s’occupant d’une grande variété de problèmes, tels que le harcèlement au travail, les violations à des codes de conduite du code de conduite et la fraude.

Voici des exemples de son travail:

  • Représentation d’une université contre un grief visant à éliminer la retraite obligatoire.
  • Représentation d’une université dans la défense d’un grief et d’une plainte en matière de droits de la personne alléguant la discrimination raciale et fondée sur l’âge en ce qui concerne les processus d’embauche.
  • Représentation de divers employeurs en ce qui concerne le licenciement d’employés ayant des années de service et ayant une dépendance aux drogues et à l’alcool.
  • Conseiller divers employeurs lors d’enquêtes sur des accidents mortels en milieu de travail.
  • Représentation de plusieurs employeurs faisant face à diverses accusations, y compris des accusations de blessures mortelles, en vertu des lois fédérales et provinciales sur la santé et la sécurité au travail.
  • Mener des enquêtes sur la fraude, le harcèlement en milieu de travail et autres inconduites en milieu de travail.
  • Représentation de divers employeurs dans l’application de clauses restrictives.
  • Agir au nom des employeurs contre des allégations de pratiques de travail déloyales et des demandes d’accréditation d’un syndicat.
  • Agir en tant que négociateur en chef pour divers fabricants lors de négociations collectives.

Études et carrière

Études

Université de Moncton, LL.B., 2000
Université de Moncton, B.Ps., 1997

Activités

Conseil d’administration, Association des avocats et avocates de la région de Moncton
Membre, Association canadienne des avocats d’employeurs
Membre, Association des ressources humaines du Nouveau-Brunswick
Membre, Association des juristes d’expression française du Nouveau-Brunswick
Président de l’Association des juristes d’expression française du Nouveau-Brunswick (membre du conseil d’administration depuis 2003)
Canadian Association of Counsel to Employers (depuis 2004)
Membre de l’Association des ressources humaines du Nouveau-Brunswick (depuis 2005)
Membre de l’Association des avocats et avocates de la région de Moncton (depuis 2000)
Me Morisset a enseigné le cours de Rapports collectifs de travail à la Faculté de droit de l’Université de Moncton. Il sera à nouveau professeur invité au semestre d’hiver 2007, où il enseignera le cours de Droit des créances. Depuis 2005, Me Morisset enseigne également le cours de droit du travail faisant partie du programme de Gestion des ressources humaines au Collège communautaire de Dieppe. Me Morisset participe activement aussi au Barreau du Nouveau-Brunswick, soit comme membre du Comité du cours de préparation au Barreau, soit comme professeur pour la section du contentieux civil depuis 2003. Me Morisset est aussi récipiendaire du prix POLAJ/PAJLO – common law en français, pour l’année 2000. Il contribue régulièrement au bulletin d’information du cabinet intitulé Atlantic Employer’s Counsel.