Successions et fiducies
Stewart McKelvey représente régulièrement des particuliers, des entreprises familiales ou exploitées par leur propriétaire, des sociétés de fiducie, des institutions financières et des organismes de bienfaisance dans un large éventail de dossiers en matière de succession et de fiducie. Nous collaborons avec les autres conseillers professionnels de nos clients afin de formuler des solutions pluridisciplinaires adaptées à leurs besoins.
Notre équipe conseille fréquemment notre clientèle sur les questions suivantes :
- Planification successorale et fiscale;
- Administration successorale et litiges;
- Protection des actifs;
- Œuvres de bienfaisance et organismes sans but lucratif;
- Planification en vue de l’homologation testamentaire;
- Planification successorale et fiduciaire transfrontalière et internationale.
Nous fournissons à nos clients des orientations et des conseils stratégiques à toutes les étapes du processus de planification et d’administration.
Nos avocats spécialisés en planification successorale connaissent bien la fiscalité, ce qui leur permet d’offrir à nos clients les meilleurs conseils en matière de planification successorale, de transfert d’entreprise et d’administration fiduciaire et successorale. Nous déployons tous les efforts nécessaires et faisons preuve d’initiative pour élaborer des plans qui visent à prévenir les litiges.
Cependant, nous savons que les différends sont parfois inévitables. En cas de litige, nous ferons valoir et contesterons des revendications remettant en cause des testaments et des successions, présentées en vertu de la réglementation sur les recours des personnes à charge ou d’autres revendications similaires.
Notre expérience :
- Élaboration et mise en œuvre de plans successoraux comprenant des testaments avec planification fiscale qui font appel à plusieurs fiducies, à des mécanismes de planification poussée de l’homologation et à des stratégies en cas d’incapacité future;
- Administration de successions et de fiducies, et prestation de conseils aux exécuteurs testamentaires, aux fiduciaires, aux fondés de pouvoir et aux tuteurs;
- Restructuration d’entreprise avec planification fiscale comprenant des fiducies familiales, des sociétés de portefeuille et des structures de planification similaires;
- Contestation de successions et fiducies, et litiges connexes mettant en cause des successions, des fiducies et des procurations.
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