Éducation

Chez Stewart McKelvey, nous disposons d’une excellente équipe d’avocats possédant une vaste expérience dans la prestation d’un large éventail de services juridiques aux clients du secteur de l’éducation. Nous savons naviguer efficacement dans l’environnement juridique, réglementaire et opérationnel complexe dans lesquels les établissements d’enseignement évoluent souvent.

Les membres de notre groupe de droit de l’éducation ont travaillé dans plusieurs domaines de ce secteur, comme la discipline des élèves et étudiants, la propriété intellectuelle des universités, les contrats, la main-d’œuvre, l’emploi, la vie privée, et la gestion et l’évitement des risques en ce qui a trait aux assurances. Nous avons travaillé avec des conseils scolaires, des collègues communautaires et des universités. Grâce à notre expérience, nous pouvons notamment :

• examiner, réviser et rédiger divers types de contrats;
• prodiguer des conseils sur des questions liées à la gouvernance;
• représenter divers établissements (conseils scolaires et établissements postsecondaires) à toutes les étapes du processus disciplinaire, depuis la prestation de conseils en matière de procédures jusqu’à la comparution devant les comités de discipline en passant par les révisions judiciaires;
• fournir des conseils sur des questions liées aux droits de la personne et aux mesures d’adaptation se rapportant à des employés et à des étudiants;
• élaborer et examiner des politiques en matière de droits de la personne ainsi que concevoir et présenter des programmes de formation;
• agir à titre de négociateur en chef tout au long du processus de négociation collective pour le corps professoral et le personnel;
• conseiller et représenter divers établissements dans des dossiers concernant la vie privée et l’accès à l’information.