Environnement et ressources naturelles

Les ressources naturelles, comme celles liées à la pêche, à l’agriculture, à l’exploitation forestière et à l’extraction minière, ont longtemps été à la base de l’économie du Canada atlantique. Au cours des dernières années, la production d’électricité ainsi que la production et la distribution de produits pétroliers et de gaz, y compris la mise en valeur des réserves marines, ont eu des retombées positives sur l’économie de la région. Nous assistons aujourd’hui à une relance de l’industrie minière ainsi qu’à la croissance de nouvelles entreprises axées sur l’exploitation des ressources, notamment dans les secteurs de l’aquaculture, des énergies renouvelables et de l’exploitation des ressources énergétiques de l’océan et des produits de l’océan. Que ces secteurs soient bien établis ou émergents, les acteurs œuvrant dans ceux-ci ont besoin d’un conseiller juridique expérimenté pour les aider à naviguer dans le régime de réglementation auquel ils sont assujettis afin d’exercer ces activités d’une manière durable. Si vous évoluez dans une industrie qui dépend des ressources naturelles de la région, telles que les minéraux de base, la forêt, les océans et les technologies océaniques, le fer, le gypse, le sel ou les combustibles fossiles, nos avocats peuvent vous offrir des conseils juridiques et stratégiques.

Les avocats de Stewart McKelvey s’appuient sur des années d’expérience dans la prestation de conseils à des particuliers et à des entreprises des secteurs des ressources naturelles et de l’environnement au Canada atlantique pour vous offrir les meilleurs conseils possibles. Notre expérience et notre expertise englobent notamment :

• Les enjeux relatifs au droit minier, comme l’octroi de titres miniers et de droits de surface connexes, les droits sur les minéraux, toutes les questions liées aux transactions et la prestation de conseils juridiques sur les valeurs mobilières;
• L’aménagement et la gestion de parcs éoliens, ce qui comprend les évaluations environnementales et l’ensemble des titres et permis délivrés par le gouvernement;
• La connaissance et le respect des revendications relatives aux titres et aux droits ancestraux des Autochtones, la conclusion et mise en œuvre d’ententes sur les répercussions et les avantages ainsi que la mise en place de partenariats et de coentreprises avec des communautés Autochtones;
• La prestation de conseils aux principaux acteurs des projets de production de pétrole marin et la représentation fréquente de raffineries et d’installations de transbordement partout au Canada atlantique;
• Le rôle de conseiller juridique de confiance de la plus grande société d’aquaculture de la région;
• Le fait de travailler efficacement en ce qui a trait aux lois, règlements et pratiques en matière d’environnement en vigueur dans la région, et de les mettre au service de nos clients.