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Énergie, environnement et ressources naturelles

Les ressources naturelles, comme celles liées à la pêche, à l’agriculture, à l’exploitation forestière et à l’extraction minière, ont grandement contribué à l’économie du Canada atlantique. Au cours des dernières années, la production d’électricité ainsi que la production et la distribution de produits pétroliers et de gaz, y compris la mise en valeur des réserves marines, ont eu des retombées positives sur l’économie de la région. Nous assistons aujourd’hui à la croissance de nouvelles entreprises axées sur l’exploitation des ressources, notamment dans le secteur de l’aquaculture et de la production d’énergie éolienne. Que ces secteurs soient bien établis ou émergents, pour exercer des activités durables, ils doivent connaître les effets de celles-ci sur l’environnement et le régime de réglementation auquel ils sont assujettis. Qu’une entreprise évolue dans une industrie qui dépend des ressources naturelles ou qui produit de l’électricité pour répondre à la demande actuelle et future des consommateurs, les avocats de Stewart McKelvey s’appuieront sur des années d’expérience dans la prestation de conseils à des particuliers et à des entreprises des secteurs des ressources naturelles et de l’énergie au Canada atlantique pour lui offrir les meilleurs conseils stratégiques possible. Notre expérience et notre expertise englobent notamment :

  • Enjeux relatifs au droit minier, comme l’octroi de titres miniers et de droits de surface connexes, les droits sur les minéraux, toutes les questions liées aux transactions et la prestation de conseils juridiques sur les valeurs mobilières;
  • Aménagement et gestion de parcs éoliens, ce qui comprend les évaluations environnementales et l’ensemble des titres et permis délivrés par le gouvernement;
  • Connaissance et respect des revendications relatives aux titres et aux droits ancestraux des Autochtones, et conclusion et mise en œuvre d’ententes sur les répercussions et les avantages ainsi que de partenariats et de coentreprises avec des Autochtones;
  • Prestation de conseils aux principaux acteurs des projets de production de pétrole marin, et représentation fréquente de raffineries et d’installations de transbordement partout au Canada atlantique;
  • Rôle de conseiller juridique de confiance de la plus grande société d’aquaculture de la région;
  • Travail couronné de succès, et favorable à nos clients, en ce qui a trait aux lois, règlements et pratiques en matière d’environnement en vigueur dans la région.
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Avocats associés

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David Constantine

David Constantine

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