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Fusions et acquisitions

Nos avocats possèdent une vaste expérience dans tous les aspects des fusions et des acquisitions. Stewart McKelvey agit comme conseiller principal dans le cadre d’acquisitions (actions, actifs ou approche mixte), de dessaisissements, de coentreprises, d’achats à effet de levier, de rachats d’entreprise par les cadres, de plans d’arrangement et de regroupement, lesquels concernent souvent plusieurs juridictions. La clé d’une fusion ou d’une acquisition réussie réside dans la capacité de constituer une équipe capable de traiter les multiples questions inhérentes à ce type de transactions, notamment en ce qui a trait à l’organisation, à la fiscalité, à la concurrence, à la propriété intellectuelle, à l’emploi et aux investissements étrangers.

Même si notre approche en matière de fusions et d’acquisitions est déterminée par nos avocats en droit des affaires, elle fait appel à une équipe d’avocats étroitement intégrée et multidisciplinaire. La diligence raisonnable est souvent un volet important d’une fusion ou d’une acquisition; notre équipe a mis en œuvre de nombreuses stratégies pour assimiler l’information découlant de la diligence raisonnable, souvent considérable, et formuler des avis sur celle-ci dans les plus brefs délais et de façon efficiente.

Parmi nos clients figurent des sociétés publiques et privées — locales, nationales, multinationales et transfrontalières — de tailles diverses et actives dans un large éventail de secteurs, qui vont des services financiers à la technologie en passant par les télécommunications, le divertissement, l’immobilier et la production manufacturière.

Voici quelques fusions et acquisitions pour lesquelles notre cabinet a agi comme conseiller principal :

  • Acquisition d’une chaîne d’épiceries d’une valeur de 5,8 milliards de dollars (désignée transaction de l’année par Lexpert en 2013);
  • Entente de cession-bail de 990 millions de dollars entre une société de placement immobilier et une société de portefeuille affiliée;
  • Acquisition par un grand magasin d’Amérique du Nord de baux de commerces de détail totalisant 1,8 milliard de dollars au Canada atlantique;
  • Acquisition, par une société de production cinématographique et de production vidéo, de plusieurs chaînes de télévision d’une valeur de 170 millions de dollars, d’une société de divertissement d’une valeur de 111 millions de dollars et d’un studio d’animation d’une valeur de 57 millions de dollars;
  • Rachat par les cadres de la division du béton d’une entreprise de construction;
  • Acquisition, au coût de 4,6 millions de dollars, d’une société locale d’analytique par une société américaine fournissant aux organismes du système de justice pénale des services de suivi et de surveillance des délinquants, ce qui a débouché sur une expansion locale et une présence dans de nouveaux marchés.
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Gabriel D. Brodeur

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