Fusions et acquisitions

Nos avocats possèdent une vaste expérience de tous les aspects des fusions et des acquisitions. Stewart McKelvey a été conseiller principal dans le cadre d’acquisitions (actions, actifs ou approche mixte), de dessaisissements, de coentreprises, d’achats à effet de levier, de rachats d’entreprise par les cadres, de plans d’arrangement et d’unifications et ces dossiers concernent souvent des autorités réglementaires multiples.  La clé d’une fusion ou d’une acquisition réussie est la capacité de mettre sur pied une équipe capable de composer avec les multiples enjeux inhérents à une transaction de ce type, notamment ceux qui concernent l’organisation, la fiscalité, la concurrence, la propriété intellectuelle, l’emploi et les investissements à l’étranger. Même si les dossiers sont pilotés par nos avocats d’affaires, l’approche que nous adoptons pour les fusions et les acquisitions fait intervenir une équipe d’avocats étroitement intégrée et multidisciplinaire. La diligence raisonnable est souvent une partie considérable d’un dossier de fusion ou d’acquisition et notre équipe a déployé de nombreuses stratégies pour traiter au moment opportun et de façon efficiente les tâches qui doivent être accomplies avec une diligence raisonnable, qui sont souvent très nombreuses, et pour prodiguer des conseils à propos de ces tâches.

On trouve notamment parmi nos clients des organisations publiques et des sociétés privées de toutes tailles, qui peuvent être locales, nationales, multinationales et transfrontalières, œuvrant dans un large éventail d’industries allant des services financiers à la technologie et aux télécommunications en passant par le divertissement, l’immobilier et l’industrie manufacturière.

Voici certaines des fusions et des acquisitions dans le cadre desquelles nous avons agi comme conseiller principal:

  • Acquisition d’une chaîne d’épicerie pour un montant de 5,8 milliards de dollars (transaction de l’année de Lexpert en 2013).
  • Entente de cession-bail conclue entre une société de placement immobilier et une société de portefeuille pour montant de 990 millions de dollars.
  • L’acquisition, au coût de 1,8 million de dollars, de baux de commerce de détail au Canada atlantique par un grand magasin d’Amérique du Nord.
  • L’acquisition de plusieurs chaînes de télévision au coût de 170 millions de dollars, l’acquisition d’une société de divertissement au coût de 111 millions de dollars et l’achat d’un studio d’animation au coût de 57 millions de dollars, le tout par une société de production cinématographique et de production vidéo.
  • Le rachat par les cadres de la division responsable du béton d’une entreprise de construction.
  • L’acquisition, au coût de 4,6 millions de dollars, d’un cabinet d’analyse par une société américaine fournissant aux organismes du système de justice pénale des services de suivi et de surveillance des délinquants, ce qui a débouché sur une expansion locale et une présence dans de nouveaux marchés.
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Gabriel D. Brodeur

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